J.O. Numéro 60 du 12 Mars 2002
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Texte paru au JORF/LD page 04537
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Arrêté du 5 mars 2002 portant nomination du président de la Commission spécialisée de terminologie et de néologie au ministère de la culture et de la communication
NOR : MCCB0200107A
Par arrêté de la ministre de la culture et de la communication en date du 5 mars 2002, M. de Beaumarchais (Jean-Pierre), maître de conférences à l'université de Rouen, est nommé président de la Commission spécialisée de terminologie et de néologie au ministère de la culture et de la communication.