J.O. Numéro 60 du 12 Mars 2002       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 04537

Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 5 mars 2002 portant nomination du président de la Commission spécialisée de terminologie et de néologie au ministère de la culture et de la communication


NOR : MCCB0200107A



Par arrêté de la ministre de la culture et de la communication en date du 5 mars 2002, M. de Beaumarchais (Jean-Pierre), maître de conférences à l'université de Rouen, est nommé président de la Commission spécialisée de terminologie et de néologie au ministère de la culture et de la communication.